Entre les soussignes

Article 1 — Objet

Location du bateau :

• Type : [Voilier / Jetski / Yacht]
• Marque / Modele : [Details]
• Immatriculation : [Numero]
• Capacite : [Nombre de personnes]

Article 2 — Duree

Du [Date / Heure] au [Date / Heure]

Article 3 — Prix

• Montant total : [EUR]
• Acompte : [EUR]
• Solde a regler avant le depart

Article 4 — Caution

Montant : [EUR]. La caution sera restituee sous 7 jours apres verification complete de l'etat du bateau et de l'inventaire.

Article 5 — Etat des lieux & Inventaire

Un etat des lieux sera realise avant et apres la location avec photos a l'appui.

• Gilets de sauvetage : [Nombre]
• Extincteur : [Oui/Non]
• Ancre : [Oui/Non]
• Cordages : [Oui/Non]
• GPS / Sondeur : [Oui/Non]
• Carburant : [Niveau]
• Autres equipements : [Details]

Article 6 — Utilisation du bateau

Le locataire s'engage a :

• Respecter les regles de navigation en vigueur
• Utiliser le bateau avec prudence et diligence
• Ne pas sous-louer le bateau a un tiers
• Respecter la capacite maximale autorisee
• Naviguer uniquement dans la zone autorisee : [Zone]
• Verifier les conditions meteo avant tout depart

Permis requis : [Oui / Non - Type]

Article 7 — Responsabilite

Le locataire est responsable :

• Des dommages materiels causes au bateau
• Des pertes d'equipement durant la location
• Des infractions commises pendant la duree de la location

Article 8 — Assurance

Le bateau est couvert par une assurance. Franchise applicable en cas de sinistre : [EUR].

Article 9 — Retard

Tout retard dans la restitution du bateau entrainera une penalite de [EUR] par heure de retard.

Article 10 — Annulation

• Plus de 7 jours avant la date : remboursement total de l'acompte
• Moins de 7 jours avant la date : remboursement partiel selon conditions

Article 11 — Restitution

Le bateau doit etre rendu :

• Propre (interieur et exterieur)
• En bon etat de fonctionnement
• Avec l'inventaire complet verifie

Article 12 — Litiges

Le present contrat est soumis au droit belge. En cas de litige, le tribunal competent sera celui de [Ville].