Entre les soussignes

Article 1 — Objet

Le present contrat a pour objet la mise en relation entre le Vendeur et l'Acheteur pour la vente du bateau suivant :

• Type : [Voilier / Yacht / Jetski]
• Marque / Modele : [Details]
• Immatriculation : [Numero]
• Annee : [Annee]
• Etat : [Description]

Article 2 — Prix de vente

Prix convenu entre les parties : [Montant] EUR.

Article 3 — Commission AQUAVANTYS

Une commission de [X] % du prix de vente sera due a AQUAVANTYS au titre de son intervention de courtage.

Commission payable par : [Vendeur / Acheteur / Les deux parties]

Article 4 — Mandat

Le Vendeur confie a AQUAVANTYS un mandat de vente :

Duree du mandat : [X mois]

Article 5 — Obligations du vendeur

Le vendeur s'engage a :

• Fournir des informations exactes et completes sur le bateau
• Garantir qu'il est le proprietaire legitime du bateau
• Informer de tout defaut connu affectant le bateau

Article 6 — Obligations de l'acheteur

L'acheteur s'engage a :

• Payer le prix convenu dans les delais stipules
• Respecter les conditions de vente definies au present contrat

Article 7 — Etat du bateau

Le bateau est vendu :

Un etat des lieux detaille peut etre annexe au present contrat.

Article 8 — Paiement

Le paiement du prix de vente se fait par :

Article 9 — Responsabilite

AQUAVANTYS agit en qualite d'intermediaire. La responsabilite relative a l'etat du bateau, ses vices caches et sa conformite incombe exclusivement au vendeur.

Article 10 — Annulation

Toute annulation abusive de la vente par l'une des parties pourra entrainer le versement de penalites, dont le montant sera determine en fonction du prejudice subi.

Article 11 — Confidentialite

Les parties s'engagent a garder strictement confidentielles toutes les informations echangees dans le cadre du present contrat de vente.

Article 12 — Litiges

Le present contrat est soumis au droit belge. En cas de litige, le tribunal competent sera celui de [Ville].