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AQUAVANTYS

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CONTRAT D'INVESTISSEMENT

AQUAVANTYS

Entre les soussignes

1. La Societe

Forme juridique : [SRL / personne physique]

Adresse : [Adresse complete]

Numero d'entreprise : [Numero BCE]

Representee par : [Nom du fondateur]

2. L'Investisseur

Adresse : [Adresse complete]

Numero national / entreprise : [Numero]

Article 1 — Objet

Le present contrat a pour objet de definir les modalites selon lesquelles l'Investisseur apporte des fonds a la Societe en vue de financer le developpement de ses activites.

Article 2 — Montant de l'investissement

L'Investisseur s'engage a investir la somme de [Montant] EUR. Le montant sera verse dans un delai de [X] jours apres signature du present contrat.

Article 3 — Participation au capital

En contrepartie de son investissement, l'Investisseur recevra [X] % du capital social de la Societe.

Article 4 — Utilisation des fonds

  • Developpement du site internet et de la plateforme
  • Marketing et acquisition client
  • Developpement commercial
  • Frais operationnels courants

Article 5 — Droits de l'investisseur

  • Droit a l'information reguliere sur la marche de la societe
  • Acces aux comptes annuels et situations intermediaires
  • Droit de vote aux assemblees generales proportionnel a sa participation

Article 6 — Distribution des benefices

Les benefices seront distribues proportionnellement a la participation de chaque associe, ou reinvestis dans la societe selon decision de l'assemblee generale.

Article 7 — Sortie

Toute cession de parts est soumise a l'accord prealable des autres associes. Les associes beneficient d'un droit de preemption en cas de cession.

Article 8 — Responsabilite

L'investissement comporte des risques. Aucune garantie de rendement ou de remboursement n'est donnee par la Societe.

Article 9 — Confidentialite

Les parties s'engagent a garder strictement confidentiel l'ensemble des informations echangees dans le cadre du present contrat.

Article 10 — Loi applicable

Le present contrat est soumis au droit belge. Tout litige sera porte devant les tribunaux competents.

Article 11 — Clauses avancees

  • Clause anti-dilution : protection de l'Investisseur en cas de nouvelles levees de fonds
  • Tag along : droit de l'Investisseur de ceder ses parts aux memes conditions que le fondateur
  • Drag along : obligation de cession conjointe en cas de vente majoritaire
  • Objectifs de performance eventuels a definir entre les parties

Fait a [Ville], le [Date]

La Societe

L'Investisseur