Documents Contractuels

Consultez nos modeles de contrats. Ces documents encadrent les relations entre Aquavantys, ses investisseurs et ses clients.

Contrat d'Investissement

Modele de contrat definissant les modalites d'apport de fonds et de participation au capital de la societe.

Contrat de courtage et location de bateau encadrant les conditions de mise a disposition, responsabilites et restitution.

Contrat de courtage et vente de bateau definissant les modalites de mise en relation, obligations des parties et conditions de la transaction.